Associations et clubs
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Pour la fête du pull du club, playlist de Noël sur l'enceinte, entrée gratuite. On doit passer par la Sacem ? Ça me paraît overkill pour une playlist :)
Si l'entrée est gratuite t'as pas besoin, la Sacem c'est quand tu fais payer.
Alors, c'est l'inverse, et c'est l'erreur qu'on entend le plus. La fiche Service-Public sur la musique dans un événement associatif demande une autorisation de la Sacem et le paiement de droits de diffusion, et précise : "Ces droits s'appliquent même si la diffusion est gratuite pour le public."
Ah bon ?? J'aurais jamais cru. Merci pour la fiche.
Et il y a une réduction à prendre : le site associations.gouv.fr indique qu'une autorisation demandée 15 jours avant la manifestation donne automatiquement droit à une réduction de 20% sur les droits d'auteur dus. Donc on s'y prend tôt.
Et les chants anciens ? Une œuvre tombée dans le domaine public n'ouvre pas de droits à payer, précise la fiche, mais l'autorisation de la Sacem reste demandée. Autrement dit, choisir de vieux noëls ne dispense pas de la démarche.
Ok, j'avais tout faux. Demande en ligne ce week-end, largement plus de 15 jours avant ;)
Alors, et si la fête prend de l'ampleur (buvette, tombola), chaque ajout a sa propre démarche. Mieux vaut les lister avant d'envoyer les invitations.